Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce mercredi 26 juin 2024 à 18h00, en Salle du Conseil, 8 avenue des Alliés à Montbéliard. Le conseil sera à suivre en direct sur YouTube « Pays de Montbéliard Agglomération ».
L’ordre du jour est :
– « ORGANISATION INSTITUTIONNELLE »
1 Installation de Monsieur Pascal HONORE en qualité de Conseiller Communautaire suppléant représentant la commune de Lougres et de Madame Joëlle TSCHUDI en qualité de Conseillère Communautaire suppléante représentant la commune de Badevel
– « COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 »
4 -1 Comptes de Gestion 2023 – Budget Général et Budgets Annexes de Pays de Montbéliard Agglomération
4 -2 Comptes Administratifs 2023 – Budget Général et Budgets Annexes de PMA
4 -3 Affectation des résultats dégagés au Compte Administratif 2023 – Budget Général et Budgets Annexes de Pays de Montbéliard Agglomération
2 – « MOBILITÉS »
2 -1 Arrêt du Projet de Plan de Mobilité de Pays de Montbéliard Agglomération
2 -2 Règlement de voirie communautaire – Approbation
3 – « EAU – ASSAINISSEMENT – GEMAPI – DÉCHETS »
3 -1 GEMAPI – Etudes et travaux de confortement du système d’endiguement de la Savoureuse sur les digues de Protection Locale PL3 et PL6 – Autorisation de demandes d’aides au titre du Fonds Vert et du Fonds de Prévention aux Risques Naturels Majeurs
3 -2 Rapport annuel du Délégataire des Services Publics pour l’exploitation de l’Usine d’Incinération des Ordures Ménagères pour l’année 2023
3 -3 Rapports annuels du délégataire des services publics de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2023 (rapport loi Mazeaud)
4 – « FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – MUTUALISATION »
4 -4 Modification du tableau des effectifs
4 -5 Régime indemnitaire : Filière culturelle cadre d’emploi des adjoints du patrimoine – Indemnité pour travail dominical régulier – Indemnité pour service de jour férié
4 -6 Axone – Tarification relative aux locations, prestations et partenariats pour les manifestations, spectacles et évènements envisagés
6 – « POLITIQUE CULTURELLE ET PATRIMOINE HISTORIQUE »
6 -1 Conservatoire de Musique, de Danse et d’Art dramatique – Dispositions tarifaires applicables pour l’année scolaire 2024-2025
6 -2 « Les Couleurs de l’Agglo 2024 » – Affectation de crédits
7 – « ENVIRONNEMENT – TRANSITION ÉCOLOGIQUE »
7 -1 Ambition stratégique de transition écologique – Energies renouvelables photovoltaïques – Appels à Manifestation d’Intérêt (AMI) – Décision d’engagement et approbation des conventions de coopération avec les communes membres
volontaires
8 – « DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – IMMOBILIER D’ENTREPRISE – ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE – INSERTION »
8 -1 Modification du règlement ECHOP CREATION – Aide au loyer pour la création de commerces
8 -2 Commune de Mandeure – Friche « ex FAURECIA » – Demande de rétrocession totale du site à l’EPF et cession à l’entreprise DAS SOLAR
10 – « URBANISME – HABITAT – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – PATRIMOINE IMMOBILIER »
10 -1 Modification n° 1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Montbéliard
10 -2 PLH – Volet amélioration du parc privé – 4ème affectation de subventions communautaires 2024
10 -3 PLH – Parc locatif social – Programmation prévisionnelle 2024 et 1ère affectation de subventions
11 – « ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR – RECHERCHE – CFA DU PAYS DE MONTBÉLIARD »
11 -1 Fonds d’Initiative Etudiant (FIE) 2024 – Première affectation de crédits
12 – « POLITIQUE DE LA VILLE – POLITIQUE SPORTIVE »
12 -1 Evénement sportif – BEEX VA Pays de Montbéliard Handball – 51ème tournoi de handball catégories jeunes du dimanche 16 juin 2024 – Demande de subvention
12 -2 Tour Olympique du Pays de Montbéliard – Affectation de crédits
12 -3 Manche de Coupe de France de cyclo-cross – Subvention complémentaire
QUESTIONS DIVERSES.
