Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 3 juin 2024 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.
L’ordre du jour est :
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Château Montbéliard Wurtemberg – Parcours historique immersif – Avenant à la mission de maîtrise d’œuvre
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Propriétés communales – Projet de reconversion du site du Château – Habilitation du Maire à déposer les dossiers de demandes d’autorisation de travaux sur monuments historiques classés et les dossiers de demandes d’autorisations préalables concernant des dispositifs ou matériels supportant de la publicité, des enseignes ou pré-enseignes
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Chambre Régionale des Comptes – Observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté d’Agglomération du Pays de Montbéliard pour les exercices 2017 et suivants
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Vente de 24 logements appartenant à l’organisme Néolia situés 4 rue Blériot à Montbéliard – Avis de la commune d’implantation
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Echange Consorts GROSIER – Rue des Acacias
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Echange Consorts NICLASS et Ville de Montbéliard – 33-35 rue du Docteur Flamand
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Cession de places de stationnement – Parking des Blancheries – Constructeurs du bois
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8- Green Park – Rue Armand Bloch – Rétrocession par la SARL SOREBATI à la Ville de Montbéliard
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 9- Bilan de l’action foncière – Année 2023
M. Eddie STAMPONE 10- Compte de Gestion – Année 2023 – Budget Principal – Approbation
M. Eddie STAMPONE 11- Compte de Gestion – Année 2023 – Budget annexe du service public des cimetières – Approbation
M. Eddie STAMPONE 12- Compte Administratif – Année 2023 – Budget Principal M. Eddie STAMPONE 13- Compte Administratif – Année 2023 – Budget annexe du service public des cimetières
M. Eddie STAMPONE 14- Compte Administratif – Année 2023 – Budget Principal – Affectation du résultat
M. Eddie STAMPONE 15- Compte Administratif – Année 2023 – Budget annexe du service public des cimetières – Affectation du résultat
M. Eddie STAMPONE 16- Dotation Politique de la Ville (DPV) – Année 2024 – Demande de subvention
M. Eddie STAMPONE 17- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Eddie STAMPONE 18- Personnel communal – Recrutement de saisonniers – Eté 2024
M. Eddie STAMPONE M. Alexandre GAUTHIER 19- Subventions aux associations – Année 2024 : Les Amis de la Gendarmerie ; Judo Club Montbéliardais
M. Alexandre GAUTHIER 20- Centre Médico-Scolaire Unique (CMSU) du Pays de Montbéliard et alentours – Reconduction de la convention de partenariat
M. Alexandre GAUTHIER 21- Projet de restructuration et extension de l’école maternelle Combe aux Biches – Financement – Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales du Doubs
M. Alexandre GAUTHIER 22- Marché de fourniture et de livraison de repas pour la restauration scolaire et extra-scolaire – SODEXO – Versement d’une indemnité au titre de l’imprévision et signature d’une convention
M. Philippe DUVERNOY 23- Marchés de surveillance physique et télésurveillance – Renouvellement 2025
M. Philippe DUVERNOY 24- Enquête INSEE Familles 2025 – Convention
M. Philippe TISSOT 25- Musées de Montbéliard – Dépôt de l’œuvre « Deuil » de Paul-Elie DUBOIS au Musée du Château
M. Philippe TISSOT 26- Festival des Quatre Saisons 2024 – Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et la Ville de Montbéliard
M. Christophe FROPPIER 27- Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale – Versement des subventions
M. Christophe FROPPIER 28- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement des subventions
M. Christophe FROPPIER 29- Ravalements de façades d’immeubles – Versement d’une subvention
M. Christophe FROPPIER 30- SEDIA – Création d’une filiale photovoltaïque
M. Rémi PLUCHE 31- Syndicat du Gaz de la Région de Montbéliard (SYGAM) – Modification statutaire
M. Gilles MAILLARD 32- Bois soumis au régime forestier – Etat d’assiette et destination des coupes – Année 2023 – Convention d’exploitation groupée du bois
Questions diverses.
