Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce jeudi 23 mai 2024 à 19h00, en Salle du Conseil, 8 avenue des Alliés à Montbéliard . Le conseil sera à suivre en direct sur YouTube « Pays de Montbéliard Agglomération ».
L’ordre du jour est :
« ORGANISATION INSTITUTIONNELLE »
1 Installation de nouveaux Conseillers Communautaires (titulaire et suppléant) représentant la commune de Raynans : Monsieur Gilles RIGOULOT et Madame Dominique SOLER
« MISSION D’INFORMATION ET D’ÉVALUATION »
1 Rapport de la Mission d’Information et d’Évaluation portant sur la question du numérique dans le Pays de Montbéliard
2 – « MOBILITÉS »
2 -1 DSP Mobilité – Pérennisation de la gratuité des transports publics lors des pics de pollution
3 – « EAU – ASSAINISSEMENT – GEMAPI – DÉCHETS »
3 -1 Redevance d’enlèvement des ordures ménagères – Complément grille tarifaire – Année 2024
4 – « FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – MUTUALISATION »
4 -1 Modification tableau des effectifs
4 -2 Fonds de concours – 1ère attribution au titre de l’année 2024
5 – « TOURISME – RELATIONS INTERNATIONALES »
5 -1 Classement de l’Office de Tourisme du Pays de Montbéliard en Catégorie II
8 – « DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – IMMOBILIER D’ENTREPRISE – ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE – INSERTION »
8 -1 Réaménagement des emprises dites « PSA Sud » – Déclaration de projet
8 -2 PSA NORD – Reconversion d’une partie du site de production de PSA à Sochaux / Montbéliard – Concession d’aménagement avec la SPL Territoire 25 – Avenant n° 5 – Prolongation
10 – « URBANISME – HABITAT – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – PATRIMOINE IMMOBILIER »
10 -1 PLH – Volet amélioration du parc privé – 3ème affectation de subventions communautaires 2024
10 -2 PLH – Volet social / Insertion par le logement – Subventions aux associations – Affectation de crédits 2024
12 – « POLITIQUE DE LA VILLE – POLITIQUE SPORTIVE »
12 -1 Appel à projets cohésion sociale 2024 – Attribution de subventions
QUESTIONS DIVERSES.
