Le prochain Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération aura lieu ce jeudi 9 février 2017 à 18h00 en salle du Conseil, siège de Pays de Montbéliard Agglomération, 8 avenue des Alliés à Montbéliard. Le conseil sera à suivre en direct sur www.agglo-montbeliard.fr
Voici l’ordre du jour :
– 1 Composition des commissions thématiques permanentes
– 2 Commission de Délégation de Services Publics – Election des membres
– 3 Commission d’Appel d’Offres – Election des membres
– 4 Comité Technique – Composition et fonctionnement
– 5 Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail – Composition et fonctionnement
– 6 Représentation de Pays de Montbéliard Agglomération dans les organismes extérieurs
– 7 Délégation d’attributions du Conseil de Communauté au Bureau Communautaire
– 8 Délégation d’attributions du Conseil de Communauté au Président
– 9 Indemnités de fonction des élus communautaires
– 10 Attributions de compensation provisoires pour les 72 communes membres de Pays de Montbéliard Agglomération
– 11 Subventions aux associations et organismes divers – Versement d’acomptes avant le vote du Budget Primitif 2017
– 12 Budget Général – Autorisation de paiement de dépenses d’investissement à compter du 1er janvier 2017 par anticipation sur le Budget Primitif 2017
– 13 Budget Annexe service de l’Eau PMA – Autorisation de paiement de dépenses d’investissement à compter du 1er janvier 2017 par anticipation sur le Budget Primitif 2017
– 14 Budget Annexe service de l’Assainissement PMA – Autorisation de paiement de dépenses d’investissement à compter du 1er janvier 2017 par anticipation sur le Budget Primitif 2017
– 15 Budget Annexe Assainissement CC3C – Autorisation de paiement de dépenses d’investissement à compter du 1er janvier 2017 par anticipation sur le Budget Primitif 2017
– 16 Budget Annexe de l’Assainissement de la CCVR – Autorisation de paiement de dépenses d’investissement à compter du 1er janvier 2017 par anticipation sur le Budget Primitif 2017
– 17 Budget Annexe service Ordures ménagères CC3C – Autorisation de paiement de dépenses d’investissement à compter du 1er janvier 2017 par anticipation sur le Budget Primitif 2017
– 18 Budget Annexe de l’Immobilier d’Entreprises PMA – Autorisation de paiement de dépenses d’investissement à compter du 1er janvier 2017 par anticipation sur le Budget Primitif 2017
– 19 Budget Annexe des Transports Urbains PMA – Autorisations de paiement de dépenses d’investissement à compter du 1er janvier 2017 par anticipation sur le Budget Primitif 2017
– 20 Affiliation au Centre de Remboursement des Chèques Emplois Service Universels (CESU)
– 21 THNS – évolitY – Autorisation de solliciter une subvention auprès du FEDER pour l’année 2017
– 22 Constitution d’un groupement de commandes relatif à la réalisation d’une orthophotonumérique de précision
– 23 Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Convention entre l’Etat et Pays de Montbéliard Agglomération
